Mentions légales

ÉDITEUR, HÉBERGEUR, PROPRIÉTAIRE

Le site Internet www.ateliercadreetplus.be et son contenu sont la propriété de ATELIER CADRE & PLUS dont le siège social est situé au 9 rue de Diekirch, 6700 Arlon, Belgique.

La direction de la publication est assurée par les administratrices de la société, Mme. Marie Hainaut, Mme Carole Goffard, Mme Pauline Descy et Mme Marylaure Gillet.

Le site Internet a été conçu, designé et développé par l’agence de communication Shootlux, située au 44 route d’Arlon, 8552 Oberpallen, Luxembourg.

Si vous constatiez une anomalie ou si vous rencontriez des problèmes sur ce site, l’utilisateur est invité à en informer Marie Hainaut par e-mail à marie@acep.be ou par téléphone au +32 63 21 79 59.

Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157. 59100 Roubaix, FRANCE.

En poursuivant sa consultation, l’utilisateur accepte sans réserve les conditions ci-après.

ATELIER CADRE & PLUS se réserve en outre la possibilité de modifier les conditions d’utilisation du présent site à tout moment. Ainsi, ATELIER CADRE & PLUS conseille à tout utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation du site internet.

Pour toute réclamation, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site internet à l’adresse suivante : marie@acep.be

UTILISATION DU SITE INTERNET

L’utilisateur s’engage à utiliser le site Internet en bon père de famille, à ne pas porter atteinte aux droits des sociétés de ATELIER CADRE & PLUS ou de leurs clients et à ne pas leur porter préjudice.

L’utilisateur s’engage notamment à ne pas nuire à la réputation, diffamer, injurier, harceler ou menacer ATELIER CADRE & PLUS, un client de celle-ci ou un tiers et à ne pas utiliser un dispositif, sous-programme ou logiciel qui pourrait nuire au bon fonctionnement du site internet.

OBJET DU SITE INTERNET

Le site internet de ATELIER CADRE & PLUS a pour objet :

  • De présenter la société ATELIER CADRE & PLUS son histoire et ses services
  • De contacter ATELIER CADRE & PLUS
  • De connaitre l’actualité ATELIER CADRE & PLUS

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que son contenu appartiennent et sont exploités par ATELIER CADRE & PLUS. De manière non limitative, les textes, photographies, publications, documents à télécharger ou toute autre création ou document original, sont protégés par le droit d’auteur.

La société ATELIER CADRE & PLUS est titulaire des droits de propriété intellectuelle permettant sa reproduction ou sa représentation. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé d’un des éléments susvisés, est strictement interdite sauf en cas d’autorisation écrite et préalable de ATELIER CADRE & PLUS.

Toute utilisation du contenu du site internet ou de tout autre élément composant le site internet nécessite l’autorisation écrite et préalable de ATELIER CADRE & PLUS.

ACCÈS AU SITE INTERNET

ATELIER CADRE & PLUS veille à la disponibilité du site Internet. Cependant, ATELIER CADRE & PLUS ne saurait être responsable d’une indisponibilité temporaire du site Internet pour cause de maintenance ou d’améliorations opérées sur celui-ci, ou pour des raisons techniques qui ne lui sont pas imputables. ATELIER CADRE & PLUS se réserve le droit de refuser à l’utilisateur l’accès au site Internet à tout moment et sans préavis.

LIEN VERS D’AUTRES SITES INTERNET

Le site internet peut contenir des liens vers des sites internet externes susceptibles de vous intéresser.

La responsabilité de ATELIER CADRE & PLUS ne saurait être engagée quant au contenu de l’un de ces sites internet tiers auquel vous auriez eu accès via le site internet.

ATELIER CADRE & PLUS ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de ATELIER CADRE & PLUS.

De surcroît, l’existence d’un lien entre le site internet et un site tiers ne signifie en aucun cas que ATELIER CADRE & PLUS approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

CONTACT

Vous pouvez nous contacter à l’adresse électronique marie@acep.be pour toute demande de renseignements ou au numéro de téléphone suivant : +32 63 21 79 59.

LOI APPLICABLE

Tout litige relatif au Site internet, sa consultation ou son utilisation par l’utilisateur sera soumis à la loi belge et relèvera de la compétence des tribunaux belges.

WordPress Lightbox